Code A. = Code Administratif (Mis à jour le 14/12/10)

Liste des articles de loi du code A : (derniere modification le 14 Decembre 2010 par Junay AKASTU)

Le Code A sois Code Administratif est Régit par le ministre de la culture
Il porte sur : Nouveautés, informations, questions sur le jeu, etc...
Accéder au Code Administratif => http://www.stereopoly.com/jeu/articlesdeloi.php?code=A

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Loi CAPONES Alphonse N° 181 (adoptée) :
Métier de web diffuseur

Un web diffuseur peut déposer des liens vers d'autres sites sur sa page métier. Toutefois certaines catégories ne sont pas admises. Elles seront précisée dans cette loi régissant le métier de web diffuseur.

- Tout web diffuseur est en droit de proposer dans sa page métier le site web de son choix tant que celui n'est pas à caractère sexuel, raciste, homophobe, etc.

- Tout pol qui présentera des sites pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes ou incitant au racisme, à l'homophobie ou autres sera passible de sanction.

Peines requises : Retrait des liens + amende de 500¤ + Avertissement du webmaster

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Loi CAPONES Alphonse N° 178 (adoptée) :
Rôle des médiateurs

Le rôle du médiateur est de permettre aux utilisateurs d'utiliser le jeu Stéréopoly dans les meilleures conditions possibles. Cela comprend notamment:

* Veiller à l'application de la charte
* Modérer les images de profil ou demande Hors mariage
* Aider les Poliens à utiliser le jeu
* Surveiller les profils ayant causé des problèmes
* Sanctionner les utilisateurs qui refusent de respecter la charte


Les médiateurs sont au service des autres utilisateurs et on une position neutre.

Ils sont au maximum 8, ont plus de 60 ans et sont nommés par le Ministre de la Culture.

Peines requises : Aucune

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Loi PLUME_CHAT Nath73 N° 127 (adoptée) :
CONFIDENTIALITÉ DES RÉSULTATS DU TRAVAIL DE DÉTECTIVE

Le résultat du travail d'un détective doit rester confidentiel et n'être divulgué qu'à son client quand il y en a un. S'il n'y a pas de client, le détective gardera ses trouvailles pour lui.

Tout détective qui dévoilera publiquement (journaux, mailing, livres, commentaires) le contenu de ses investigations se verra poursuivi en justice.

Peines requises : 3h de prison + 300 euros d'amende. Récidive : 3h de prison + 300 euros + retrait du diplome

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Loi LITTLETHINK Akhessa N° 118 (adoptée) :
Loi LITTLETHINK Akhessa N° 118, ex Loi _-LEBOULET-_ Julien N° 112

Alinéa 1 : Devoirs de l’étudiant

- Prévenir le professeur de nos disponibilités et lorsque l’in ne peut assister à un de ses cours

- Répondre le plus vite possible à un courrier urgent de son professeur.

- Prévenir son professeur s’il vient à redoubler dans un délai de 10 jours après l’avertissement via messagerie du professeur.

Consulter le plus souvent possible son suivi des études afin de s’assurer qu’aucun de ses examens de soit en attente.

Alinéa 2 : Droits d’un étudiant

- Réclamer des cours écrits, voir des cours de soutien à son professeur, s’il se trouve en difficulté.

- Quitter un cours précipitamment s’il donne une raison valable à son professeur.

- Demander les conditions à son professeur pour obtenir son diplôme. Ainsi, tout élève prouvant que son professeur ne lui a pas dispensé de cours relatifs à la matière choisie ou constatant que les examens sont erronés peut en référer à la justice.

- Demander à son professeur d’être prévenue avant chaque envoi d’un examen.

- Se faire valider son diplôme dans un délai de 10 jours après avoir répondu au test.

Preuves recevables en cas d’enseignement défaillant :
Impr écran des cours, des tests, ainsi que de la page étude en cours, pour justifier de son statut d’élèves + messages envoyés

Peines requises : Si un étudiant vient à enfreindre une de ces règles, il risque un avertissement de son professeur pouvant mener à un renvoi définitif de ses études + un dédommagement de 300 euros à son professeur en fonction du délit

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Loi LITTLETHINK Akhessa N° 117 (adoptée) :
Loi LITTLETHINK Akhessa N° 117

Alinéa 1 – Devoirs d’un professeur

- S’informer des disponibilités des élèves. En effet, en aucun cas il ne peut renvoyer un élève qui n’assiste pas au cours. En revanche, si les élèves ne peuvent pas assister aux cours, il se doit de leur envoyer par messagerie.

Noter de manière claire dans sa page métier ses horaires de cours, dans le cas de cours en salle de classe. Le professeur peut également choisir de distribuer des cours écrits par messagerie.

- Dispenser des cours cohérents et en lien avec le programme associé à sa matière. Cependant, il sera libre de rajouter des points qui lui sembleront importants et intéressants.

- Distribuer après chaque année d’études, un examen comprenant obligatoirement 5 questions minimum. Tout professeur se doit de rédiger ces examens avec sérieux, et apporter des réponses justes. Les examens en cours d’années sont facultatifs.

- Donner les examens de fin d’année à ses élèves dans un délai raisonnable (Inférieur à 5 jours), afin de ne pas les ralentir dans leurs études.

Informer les élèves lorsqu’ils reçoivent un test.

Alinéa 2 - Droits d’un professeur

- Suivre le programme scolaire de la manière dont il le souhaite en traitant bien entendu tout les points obligatoires.

- Renvoyer un élève n’ayant pas rempli son examen après 10 jours MINIMUM après l’avertissement.

- Refuser un élève arrivant trop en retard à son cours.

- Renvoyer et porter plainte contre un élève ayant un comportement déplacé lors d’une heure de cours (messages insultant, racistes, diffamatoires, orientés sexuellement etc…) (cf. Loi sur les messages insultants)

NB : Tout renvoi d’élève doit être justifié

ATTENTION : En cas de récidive un professeur est passible de la peine normal + le retrait de son diplôme d’enseignement

PREUVES RECEVABLES : Impression d’écran du journal de bord si un élève se fais renvoyer injustement, Impr écran du message du professeur, Impr écran de la page métier du professeur, Impr écran des cours du professeur + programme officiel, Impr écran de la fiche suivi d’un élève.

Peines requises : Remboursement de la somme des études à l’élève.

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Loi SSON Eric-Jr N° 115 (adoptée) :
LOI SUR LES PROFESSEURS DÉCÉDÉS OU LAISSANT LEUR POL A L'ABANDON

Tout élève constatant que son professeur est décédé ou que son pol est à l’abandon, en référera au Ministre de la culture. Celui-ci, après l'aval du Président, remettra le dossier entre les mains du Juge Suprême qui statuera sur l'obtention du dit diplôme. Le juge Suprême traitera les demandes (professeurs décédés ou pol à l'abandon) de la même manière.

Si le professeur décède pendant les premières années de cours, l’élève avertira le ministre de la culture pour un éventuel remboursement via la caisse d’état et le ministre des finances.

Preuves : imprime écran du profil du professeur et/ou de la page décès du journal officiel

Peines requises : Pas de peine

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Loi KEZMOZ Julien N° 91
OBLIGATION DU COMÉDIEN

Alinéa 1
Tout comédien ouvrant une salle de spectacle et faisant payer les spectateurs, se doit d'exercer son métier tel que décrit sur sa page métier (organiser des spectacles, quizz, jeux concours et autres).

Tout pols ne respectant pas sa fonction sera passible de procès.

Preuves : Impression d'écran de la salle de spectacle sans animation.

Peines requises : Amende de 300¤ retrait du diplôme et 1 heure de prison

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Loi SSON Eric N° 71 (adoptée) :
DROITS D'AUTEUR

Alinéa 1
Tout écrivain qui recopie des oeuvres (d'auteur original) est toléré, celles-ci sont protégées par des lois civiles sur les droits d'auteur, le pol est tenu de mettre l'auteur original du texte.

Alinéa 2
Il est interdit pour tout écrivain de plagier le livre de ses collègues. Si un écrivain se rend compte que son livre a été plagié, il pourra porter plainte et conduire l'auteur du méfait devant les tribunaux. Il devra cependant avoir comme preuve la date de sortie de son livre.

Alinéa 3
Le juge devra toutefois s'assurer du dit "plagiat" en prenant contact avec l'accusé pour lui demander la date de sortie de son livre.

Peines requises : 3h de prison + 500 euros d'amende.

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Loi SSON Eric N° 70 (adoptée) :
Obligation de l’écrivain.

Tout pol est responsable de ses écrits et peut être punissable voir la loi No56 (messages insultants).

Tous écrivain, est tenu de donner un contenu minimum dans son livre, c’est-à-dire au moins faire une rédaction d’une ½ page y compris l’illustration, sinon il pourra être poursuivi en justice.

Preuves : Impression d’écran du livre. Le juge devra cependant ne montrer au procès que la partie du livre sur laquelle porte la plainte.

Peines requises : Amendes de 100 euros + retrait du livre. Si récidive retrait du diplôme.

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Loi THEJUNGLE Maeva N° 48 (adoptée) :
PUBLICITÉ MENSONGÈRE

Alinéa 1
L'envoi de publicité ou un profil visant à tromper délibérément un client potentiel pour pousser à l'achat de produits ou services est passible de poursuites.
Exemple : un entrepreneur affirmant dans sa publicité que les habitations augmentent la vitalité, peut être poursuivi pour publicité mensongère.

Alinéa 2
La Loi LAGIER. Clment n°5 étant déjà prévue à cet effet, cette loi ne s'applique pas au métier de politicien.

Alinéa 3
Le simple envoi de publicité ne constitue pas un motif valable pour un procès

Peines requises : Avertissement du juge, 150 euros d'amende si récidive

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Loi THEJUNGLE Maeva N° 47 (adoptée) :
CONFIDENTIALITÉ DU COURRIER

Le contenu des courriers et le nom des personnes qui les échangent est confidentiel.

Alinéa 1
Toute personne se servant à des fins personnelles d'informations fournies par des postiers ou fantômes peut être poursuivie pour intrusion dans la vie privée d'autrui.

Alinéa 2
Les impressions d'écran d'un fantôme ou d'un bureau de postier ne peuvent servir de preuves lors d'un procès.

Alinéa 3
dans le cadre d’une enquête de police ou de justice, un policier, un supercop, un détective ou un juge pourra demander à bénéficier d’une dérogation à cette loi. Cette demande devra être adressée au ministre de la justice, au juge suprême ou au procureur. En cas d’accord, ces derniers devront adresser au demandeur le courrier suivant :
Monsieur ou Madame XXX xxx, ministre de la justice ou juge suprême ou procureur, autorise Monsieur ou Madame XXX xxx, profession du demandeur, une dérogation de la loi THEJUNGLE Maeva N° 47 dans le cadre d’une enquête de police ou de justice contre Monsieur ou Madame XXX xxx.

Peines requises : Amende de 150 euros, entre 100 et 500 euros de dédommagement possible pour le plaignant si préjudice grave.