Code S. = Code Social. (à jour le 14/12/10)

Liste des articles de loi du code S : (derniere modification le 14 décembre 2010 par Junay AKASTU)

Le Code S sois Code Social est Régit par le ministre des affaires sociales
Il porte sur : égislation sociale (famille, mariage, divorce, enfant, emploi, Education, droits du peuple, etc.)
Accéder au Code Social => http://www.stereopoly.com/jeu/articlesdeloi.php?code=S

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Loi HALLIWELL Piper N° 192 (provisoire) :
Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Alinéa 1: Pour les pols ayant déjà des enfants

- Avoir un métier avec diplôme
- Avoir au moins 500 euros par enfants déjà à la garde du futur adoptant.
- 500 euros de plus par enfant adopté.
- Soignez toutes ses maladies et ne pas avoir de maladie grave.

Alinéa 2 : Pour les pols n'ayant pas d'enfants:

- Avoir un métier avec ou sans diplôme
- Avoir une réserve d'argent de 1000 euros pour adopter un enfant, et 300 euros supplémentaire par enfant adopté.
- Soignez toutes ses maladies et ne pas avoir de maladie grave.

Alinéa 3 : Pour les pols mariés:

- Si un pol qui ne cadre pas avec cette loi, leur conjoint peut se substituer à cette loi à leur place.

Alinéa 4 : Remboursement des adoptions refusés

- Avoir une richesse inférieur à 900 euros pour le remboursement de la totalité de la somme, soit 75 euros
- Avoir une richesse supérieur à 901 euros pour être remboursé de la moitié soit 37,5 euros.
- Le ministre des affaires sociales devra après chaque refus envoyer un message au ministre des finances pour le remboursement.

Peines requises : Aucune

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Loi FORDERS Naly N° 159 (adoptée) :
DROITS ET DEVOIRS DU METIER DE NOUNOU.

Compilation des lois initiées M3316 LUCILLE2, NYKEL Maxime, VIRIGINIER Ameline et FORDERS Naly.

Article 1 – CONDITIONS D’ACCEPTATION

Alinéa 1 : Chaque enfant mis en garde chez une nounou doit être en bonne santé. Un enfant malade confié à une nounou doit avoir été accepté préalablement par la nounou dans un message indiquant : « Acceptation de garder l’enfant déjà malade ».
Alinéa 2 : En cas de non respect, la nounou pourra porter plainte contre les parents.

Preuves requises : Impressions écran des enfants malades le jour de la demande de garde.
Peine requises : Remboursement des frais du médecin (50 euros) + la nourriture (18 euros) + une journée de garde + 150 euros d’amende.

Article 2 – TEMPS DE GARDE D’UN ENFANT

Alinéa 1 : Lorsqu’une nounou accepte la garde d’un enfant elle s’engage par la même, à s’en occuper tout les jours
Alinéa 2 : Si l’enfant tombe malade durant la garde par manque de soins, les parents sont autorisés à porter plainte contre la dite nounou sauf dans le cas où la nounou à accepter de s’occuper d’un enfant malade et l’a indiqués dans un message « acceptation de garder l’enfant déjà malade »)

Preuves requises : Impression d’écran des enfants malades sur laquelle devra apparaitre la nom de la nounou qui les garde.
Peines requises : Remboursement des frais de soins (50 euros) + 1000 euros d’amende + 3 heures de prison.

Article 3 – DÉCÈS D’UN ENFANT

En cas de décès de l’enfant, les parent de celui-ci auront le droit de porter plainte afin qu’un procès soit mis en place contre la nounou pour homicide volontaire ou involontaire.
Peines requises : 200 euros de dédommagement + 1000 euros d’amende + 3 heures de prison.

Article 4 – ÉTAT D’UN COMPTE GARDÉ

Alinéa 1 : Tout pol qui confie son compte à un e nounou doit lui donner en parfaite santé et en pleine forme (barre : de faim de soif, de santé, de physique, de bonheur, et de propreté à 100% et barres de stress et de maladie à 0%) ; La nounou doit ensuite le rendre en parfaite santé et en pleine forme.
Alinéa 2 : De plus, elle doit n’avoir commis aucun acte malhonnête sur ce compte.

Preuves requises : Impression du profil au début de la garde et à la fin de la garde.
Peines requises : Remboursement des frais médicaux. Peine de prison de 1 à 5 heures.

Peines requises : Voir ci-dessus.

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Loi MEI. shu. N° 107 (adoptée) :
PROSTITUTION D’UN POL

Toute utilisation de la messagerie ou de la page hors mariage pour procéder au racolage d’autrui en vu d’inciter à des relations sexuelles en échange d’argent est interdite.Le caractère choquant des propos et la récidive devra être porté comme circonstance aggravante.

Preuves requises : Impression d’écran du message reçu et/ou du profil si la personne annonce dessus qu’elle est prête à payer ou à être payer.

Peines requises : Peines requises : 3 heures de prison ou 5 heures de prison en cas de récidive et/ou en vu de la gravité des propos.

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Loi TJ-HITTA Maeva N° 99 (adoptée) :
DROIT ET DEVOIR DU METIER DE PSYCHOLOGUE

Alinéa 1 – Les Consultations

Un psychologue se doit de prendre en consultation ses patients dés l’ouverture de son cabinet dans un délai de 5 minutes. En cas de non prise en charge au bout de ces 5 minutes, le patient à la possibilité de se retourner contre son psychologue, il devra en fournir la preuve par impression écran de la conversation avec celui-ci, le nom du patient ainsi que son âge devra apparaitre clairement en arrière plan de la preuve pour éviter tout litige.

Alinéa 2 – Confidentialité des propos

Les dits échangé entre le psychologue et sont client doivent rester secret. Si le psychologue partage toute les informations que ce soit par messagerie, banderole, profil, commentaire, ou encore par tout les moyen de communication, son client à le droit de se retourné contre lui en apportant l’imprime écran de l’endroit où le psychologue à divulgué les informations de son client.

Alinéa 3 – Qualité du travail

L’appréciation du travail d’un psychologue étant subjective, un patient n’a pas la possibilité de se retourner contre son médecin en cas de non satisfaction sur la qualité de son travail.
Peines requises : Remboursement des frais de consultation + amande de 50 euros + retrait du diplôme de psychologue en cas de multi récidives.

Alinéa 4 – Internement d’un pol

Les psychologues ont le pouvoir de demande d’interné un pol dans l’asile pour une durée maximale de 24h. Si un psychologue interne un pol pour une raison non crédible, le pol pourra alors se retourner contre le psychologue qui à, en premier demandé l’intégration du pol dans l’asile.

Preuves requises : Impression d’écran de la page de l’asile avec le nom des trois psychologues + le motif de l’internement.

Peine requises : Mise en examen du psychologue pour intégration d’un pol dans l’asile sans motif valable + 3hh de prison + 300 euros d’amende et retrait du diplôme de psychologue si récidiviste.

Peines requises : Voir ci-dessus.

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Loi MAIL linda N° 38 (adoptée) :
VENTE D’ENFANTS
La vente d’enfant est totalement interdite quelle qu’en soit la raison : seuls les remboursements liés une adoption sont arborisés

Peines requises : Jusqu’à 5 heures de prison + Amande de 1000euros.

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Loi TSUMIGI Misahinata N° 29 (adoptée) :
ADOPTION D’ENFANT A L’ORPHELINAT

Modifié par Julien MALAUX et Naly FORDERS

Alinéa 1 – Restitution d’un enfant adopté

Nul n’a l’obligation de restituer un enfant adopter si les parents n’ont pas manifester leur désir de retrouver leur enfant dans un délais de deux jour à compter de l’adoption.
En cas de procès pour réclamation d’enfant l’adoptant devra rendre l’argent aux parents naturels : il pourra dans ce cas demander le remboursement des frais engagés.
Peines requises : Avertissement du Juge Suprême en cas de procès.

Alinéa 2 – Les réclamations

Si vous avez perdu votre enfant et que vous souhaitez le récupérer le plus rapidement possible, il existe plusieurs méthodes :
- Contacter directement le Ministre des Affaire Sociales en lui indiquant le nom et prénom de l’enfant dans le sujet du message. Dans le corps du message, vous expliquerez brièvement les raisons qui vous poussent à vouloir l’adopter et précisez votre lien de parenté avec l’enfant.
- Créer un topic sur le forum officiel de Stereopoly dans le rubrique concernée.
Si après un délai de 24h au plus tard, aucun parent ne vient réclamer son enfant le Ministre s’autorisera l’attribution à d’autres parents.
Le ministre des affaires sociales ne sauraient être tenu responsable de la perte d’un enfant par sa famille biologique.

Preuve requise : Impression d’Ecran de la page famille avec le nom et prénom de l’enfant

Peines requises : Voir ci-dessus.